Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K-LIMITY
MARQUAILLE Jean-Michel
DOUCE Nathalie

Numéro de dépôt :
3200154
Date de dépôt :
10/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2012
K-LIMITY de MARQUAILLE Jean-Michel

Présentation de la marque K-LIMITY

Déposée le 10 décembre 2002 par MARQUAILLE Jean-Michel et DOUCE Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K-LIMITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Les déposants sont MARQUAILLE Jean-Michel domicilié(e) 19, rue Anatole France,92800 Puteaux - 92800 - France et DOUCE Nathalie domicilié(e) 50, avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUCE Nathalie domicilié(e) 50, avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque K-LIMITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K-LIMITY est expirée depuis le 10 décembre 2012.


MARQUAILLE Jean-Michel - 19, rue Anatole France,92800 Puteaux - 92800 - France

DOUCE Nathalie - 50, avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France


DOUCE Nathalie - 50, avenue des Ternes,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetages) et d'enseignement, la transmission ou la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques (logiciels, cédéroms et disques vidéo digitales...) , disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques, disques optiques compact, disque optique à mémoire morte, cassettes vidéo, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machine à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) (y compris matériels d'instruction et d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; revue périodiques ; journaux ; matière plastiques, carton pour l'emballage a savoir : sacs, sachets, feuilles, cartes postales, enveloppes, et films. Vêtements (habillement) , vêtements de protections, chaussures ; chapellerie... Publicité gestion des affaires commerciales ; administration commerciales ; travaux de bureau. Distribution des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Gestion de lieux d'expositions. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues, de magasines ; prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de film, agence pour artiste, location de films, d'enregistrement phonographiques ; d'appareils de projection de cinéma et accessoires de théatre ; location d'enregistrement sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloque ; conférences ; ; congrès. gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau ; Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation et préparations d'études de marché et de sondages d'opinion. Organisation d'expositions à but culturel ou éducation. Réservation de places de spectacles ; services de jeux proposé en lignes à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Production de programmes, (émissions) d'information et de communications télévisuelles. Production et location de programme (de film et de divertissement, éducatif ou culturel. Editions de programmes, (produits de l'imprimerie) , d'information, de communication et de divertissement. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherche industrielle ; à savoir conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de site Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateur, conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) . Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Contrôle technique de véhicules automobile. Décoration. Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages, services juridiques. Services de reporters.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.